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Tous les spécialistes le savent, le trafic d’œuvres d’art peut contribuer au financement du terrorisme.
Et ce n’est pas parce que le sujet a été relégué aux oubliettes d’une actualité médiatique tristement fournie que la question ne se pose plus.
En décembre 2021, la justice new-yorkaise a conclu un accord pour contraindre le célèbre collectionneur Michael Steinhardt à restituer 70 millions de dollars d’œuvres provenant de pillages sur divers sites archéologiques du Moyen-Orient.
Juin 2020, des figures connues du monde des antiquités de Paris étaient soupçonnées d'avoir «blanchi» des antiquités et des œuvres d'art volées ou pillées dans plusieurs pays, profitant de l’instabilité politique et de la corruption: Égypte, Libye, Yémen ou Syrie.
Des pièces auraient été maquillées avec l'aide d'intermédiaires sur place, l'origine et l'histoire de ces œuvres effacées pour les revendre ensuite légalement à des particuliers mais aussi à des musées, Le Louvre Abou Dhabi ou le Met de New York.
Pillage, blanchiment, usage des réseaux officiels et corruption, cupidité et absence de morale contribuent à financer les terroristes.
Durant les conflits récents en Irak et en Syrie, de nombreux musées et sites archéologiques, dont certains figurant sur la liste du patrimoine mondial de l’Unesco, ont fait l’objet de destructions, par dogmatisme, certes, dans le but d’effacer un pan d’histoire de la région, mais aussi par simple cupidité, par l’organisation de pillages purs et simples.
Selon Jean-Charles Brisard[1], président du Centre d'analyse du terrorisme (CAT), le trafic d’œuvres d’art a pris encore plus d’ampleur après 2014 suite à la chute des revenus pétroliers de Daech causée par les frappes militaires aériennes de la coalition internationale[2].
Daech a utilisé deux méthodes de financement[3]: la première a consisté à réaliser les fouilles directement sur les sites archéologiques contrôlés et à vendre les biens en direct.
La seconde a consisté en la délivrance «de permis de fouille à des trafiquants agréés» qui ont eux-mêmes procédé au pillage des sites archéologiques contrôlés et à la revente des biens.
La délivrance de permis de fouille était assortie d’une taxe[4] oscillant entre 20% et 50%[5].
Une fois les objets culturels extraits du sol irakien ou syrien, ceux-ci étaient acheminés vers les pays limitrophes pour être exportés vers les «marchés internationaux». Avant que ces objets ne soient vendus, les contrebandiers les stockaient «dans des ports francs[6]», «le temps que l’attention de la communauté internationale s’en détourne». Ainsi, la vente de ces biens culturels a souvent pris des années et leur provenance est impossible à tracer[7].
Daech aurait généré «environ 30 millions de dollars» grâce à ce trafic[8]. Pour 2015, c’est un chiffre moins important que ceux avancés par l’ambassadeur de la Russie à l’ONU, l’estimant, lui, à 200 millions de dollars[9].
Le Conseil de sécurité des Nations unies a adopté, le 12 février 2015, la résolution 2199, qui étend l’interdiction de faire commerce de biens culturels volés[10]. En France, la loi no2016-731 du 3 juin 2016[11] relative au renforcement de la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement a créé une incrimination spécifique pour le trafic des biens culturels en provenance de zones d’opérations de groupements terroristes[12].
Un marchand d’art français peut, désormais, être mis en cause pour possession ou vente d’un bien culturel soustrait d’une zone d’opérations de groupes terroristes.
À défaut de pouvoir justifier de la licéité de l’origine du bien, le mis en cause encourra une peine de sept ans d’emprisonnement et de 100 000 € d’amende[13].
L’augmentation rapide de la circulation des œuvres d’art sur Internet et des flux financiers correspondants génère des risques de blanchiment d’argent du financement du terrorisme élevés, du fait du caractère dématérialisé des transactions et du manque de traçabilité des œuvres comme des fonds.
En réalité, en Occident, le marché de ces œuvres d’art pillées est quasiment inexistant, en raison de leur traçabilité, et des pénalités qui freinent l’enthousiasme des acheteurs potentiels.
Celles-ci sont souvent acquises, par ceux-là même qui soutiennent la cause terroriste, directement ou non, notamment par des collectionneurs du Moyen-Orient adeptes ou non de l’utilisation de ports francs, des zones de non-droit dans lesquels s’exercent tous les trafics bien à l’abri des regards et avec la complicité des gouvernements et des organismes internationaux.
[1] Brisard Jean-Charles, Martinez Damien, «Le financement de l’État islamique», CAT, mai 2015, pp. 19-20.
[2] Du 24 septembre au 4 octobre 2014.
[3] «Pillage des sites archéologiques et trafic des biens culturels: un mode de financement du terrorisme», Centre français de recherche sur le renseignement (cf2r.org).
[4] Voir Taxes.
[5] S/2016/92 - F - S/2016/92 -Desktop (undocs.org)
[6] Voir Ports francs.a
[7] ibid
[8] Ibid p19
[9] Boulard Denis, Pilliu Fabien, L’argent de la terreur: enquête sur les trafics qui financent le terrorisme, First, Paris 2016, p. 150
[10] elle s’appliquait déjà à l’Irak depuis 2003
[11] 2016-731 du 3 juin 2016 relative au renforcement de la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
[12] article 322-3-2 du code pénal
