Comment la justice peut profiter de la transformation numérique

Le Centre de commandement judiciaire du ministère saoudien de la Justice est un excellent exemple de la manière dont le Royaume intègre la technologie numérique dans son système judiciaire afin d'assurer un service plus rapide et plus efficace au grand public. (Photo publiée avec l'aimable autorisation du ministère de la Justice)
Le Centre de commandement judiciaire du ministère saoudien de la Justice est un excellent exemple de la manière dont le Royaume intègre la technologie numérique dans son système judiciaire afin d'assurer un service plus rapide et plus efficace au grand public. (Photo publiée avec l'aimable autorisation du ministère de la Justice)
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Publié le Dimanche 05 mars 2023

Comment la justice peut profiter de la transformation numérique

  • La conférence de Riyad se penchera sur la convergence des domaines de la technologie et de la justice pour renforcer l'accessibilité et l'égalité
  • Elle réunira des responsables judiciaires et des experts juridiques de plus de trente pays ainsi que quatre mille participants du monde entier

RIYAD : Ces dix dernières années, le secteur de la technologie en Arabie saoudite a connu une croissance fulgurante et a contribué à faciliter la vie des citoyens saoudiens et des visiteurs.

Les plateformes d'apprentissage en ligne ont permis aux enfants de poursuivre leur scolarité pendant la pandémie de coronavirus. Les kiosques électroniques ont accompagné un million de pèlerins pendant le Hajj en 2022. La conférence LEAP organisée en février dernier à Riyad a réuni des géants de la technologie pour discuter de l'avenir de la technologie et de l'intelligence artificielle.

Une nouvelle conférence sur l'utilisation des technologies numériques dans le secteur de la justice se penchera sur la convergence des domaines de la technologie et de la justice pour renforcer l'accessibilité et l'égalité dans le Royaume.

Le siège du ministère de la Justice saoudien à Riyad. (photo du MOJ)
Le siège du ministère de la Justice saoudien à Riyad. (Photo, MOJ)

Les liens entre la technologie et la justice seront au cœur de la Conférence internationale sur la justice qui se tiendra à Riyad, sous le thème « Renforcer l'accès à la justice à travers les technologies numériques ».

Cet événement de deux jours, qui débute dimanche, est organisé par le ministère saoudien de la Justice et réunira des responsables judiciaires et des experts juridiques de plus de trente pays, ainsi que quatre mille participants du monde entier.

Parmi les personnalités invitées figurent la ministre tunisienne de la Justice, Leila Jaffal, le sous-secrétaire du ministère russe de la Justice, Vadim Fedorov, et le vice-président de l'Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale, Bostjan Skrelc.

« Cette conférence fait suite à la volonté du ministère de la Justice d'échanger sur l'expertise judiciaire et de permettre un enrichissement juridique grâce à des experts du monde entier. Elle vise également à renforcer la coopération internationale et à suivre les dernières tendances judiciaires dans le monde », a indiqué le Dr Walid ben Mohammed al-Samaani, ministre saoudien de la Justice, dans une déclaration exclusive à Arab News.

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Dr Walid ben Mohammed al-Samaani, ministre saoudien de la Justice.

« Parmi les objectifs de la conférence, nous citerons le renforcement des capacités numériques pour un accès facile à la justice, la consolidation des garanties au sein des applications numériques liées à la justice, mais aussi s'inspirer des idées des autres pays, échanger des expériences et de l'expertise, renforcer les relations entre les pays et établir des partenariats, et mettre en lumière les dernières tendances judiciaires dans le monde », a-t-il ajouté.

S'exprimant sur le thème de la conférence, Ibrahim Al-Hudaif, membre du conseil d'administration de la société saoudienne Axelerated Solutions, a déclaré à Arab News : « La numérisation est un avantage concurrentiel pour les pays qui renforcent leurs capacités. Elle redéfinira l'offre et la prestation de services. »

« Le système judiciaire est un élément clé du développement de cette compétitivité. La numérisation permet d'aborder des questions telles que la limite des ressources, la surconsommation de papier, la transparence, l'amélioration des peines, les transactions commerciales, le règlement des litiges, l'archivage, la recherche, et les tribunaux virtuels », a-t-il ajouté.

La première session traitera de l'avenir de la justice à la lumière de la transformation numérique dans le monde. Les autres sessions aborderont différents aspects du domaine de la justice dans un monde de plus en plus numérique.

Une session intitulée « Utiliser l'intelligence artificielle pour améliorer la justice » portera sur l'importance de l'analyse des données pour renforcer la justice, des méthodes de prédiction des décisions judiciaires et de l'avenir de l'analyse des données dans le secteur de la justice.

Le Dr Khalid Al-Akwa'a, consultant en qualité et excellence, a expliqué à Arab News que l'intelligence artificielle « peut être utilisée dans les questions d'héritage. L'automatisation des logiciels de répartition de la succession entre les héritiers est d'une grande qualité, loin de la jurisprudence personnelle ».

« Le secteur judiciaire connaît un développement important grâce aux applications d'intelligence artificielle et à leur utilisation par tous les employés. Elles permettent de fournir de meilleurs services et d'atteindre des pratiques professionnelles plus élevées. En tirant parti des réglementations et des lois qui accompagnent le progrès technologique, il est possible d'atteindre les objectifs communs des professionnels du secteur en général », a-t-il ajouté.

La conférence abordera l'avenir de la médiation sous la transformation numérique dans une session intitulée « L'avenir de la résolution alternative des litiges dans la transformation numérique ». Cette même discussion examinera le potentiel du développement numérique dans les modes alternatives de règlement des litiges ainsi que l'avenir de la technologie numérique dans le règlement des litiges.

« Le Royaume accorde une importance particulière aux modes alternatifs de règlement des litiges à la lumière de la transformation numérique, en raison de leur rôle majeur dans la réduction des procès », a souligné Imad Alsaedi, directeur de l'Association des journalistes saoudiens à Médine, à Arab News.

« Les dirigeants avertis sont attentifs au secteur de la justice, n'épargnent aucun effort pour le renforcer, le soutenir, et œuvrer à son développement par tous les moyens afin de parvenir à une justice rapide », a-t-il expliqué.

M. Alsaedi a déclaré que des travaux étaient en cours pour améliorer la durabilité, l'accessibilité et la qualité des services judiciaires.

« Plusieurs lois et dispositifs judiciaires ont récemment été modifiés afin de concrétiser la vision du Royaume et d'attirer les investissements », a-t-il observé.

Dans sa déclaration, le ministre de la Justice a indiqué que la conférence réunirait « une élite de juristes et d'experts pour discuter des stratégies de transformation numérique, d'intelligence artificielle et d'expertise internationale dans le secteur judiciaire ».

« Le Royaume, dirigé par le roi Salmane ben Abdelaziz al-Saoud et le Premier ministre, le prince héritier Mohammed ben Salmane ben Abdelaziz, a fait un saut qualitatif dans le développement technique et la transformation numérique de la justice et des services judiciaires dans le cadre de la Vision 2030 », a-t-il ajouté.

Selon M. Al-Samaani, le ministère de la Justice fournit déjà plus de cent cinquante services en ligne dans les domaines de la justice, de la documentation, de l'exécution et de la réconciliation, etc.

Pour M. Al-Hudaif, le succès de la plateforme en ligne Najiz est évident car elle « offre un large éventail de services tels que les transactions immobilières, le service notarial, etc. De telles plateformes ont permis aux citoyens et aux résidents d'économiser du temps et des efforts ».

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Ibrahim Al-Hudaif.

« L'infrastructure numérique du Royaume joue un rôle important dans la numérisation et l’accessibilité des services de justice. Elle permet également d'améliorer la qualité de vie des bénéficiaires en leur faisant gagner du temps et de l’effort, effectuant leurs transactions de manière rapide et précise, tout en préservant les garanties", a-t-il ajouté.

Selon M. Al-Samaani, plus de 90% des services judiciaires du Royaume étaient entièrement numérisés en novembre, contre 15% seulement sept ans auparavant. Les tribunaux saoudiens ont organisé plus de cinq millions de séances judiciaires à distance et rendu plus de deux millions de jugements par voie digitale.

Au cours des sept dernières années, le ministère de la Justice a lancé une quarantaine d'initiatives, dont une visant à soutenir le système de justice numérique. Celles-ci visent également à stimuler le développement économique en hébergeant les services de justice dans un cloud sécurisé, fiable et contrôlé. Elles utilisent des technologies de pointe pour garantir la disponibilité de ces services 24 heures sur 24 dans les principaux champs d'activité du ministère.

L'année dernière, l'Autorité saoudienne du gouvernement numérique a récompensé le ministère de la Justice pour avoir été l'administration la plus rapide à numériser son travail.

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Hassan Al Sarhan.

« Le ministère de la Justice a émis plus de douze millions de procurations électroniques, et le transfert électronique de la propriété d'un bien immobilier prend désormais moins d'une heure », s’est félicité M. Al-Samaani.

« Dans le cadre du développement de la structure institutionnelle du système judiciaire, le ministère de la Justice a réussi la numérisation de l'intégralité des services judiciaires. En 2023, les bénéficiaires n'auront plus besoin de se rendre chez les notaires, car tous les principaux services seront entièrement fournis à distance. »

D'autres responsables ont souligné l'importance de la numérisation dans les secteurs des services comme la justice.

« La transformation numérique est l'une des nécessités pour le secteur des services qui cherche à développer et à améliorer ses services et à faciliter leur accès aux bénéficiaires », a déclaré à Arab News Hassan Al-Sarhan, directeur général de la qualité et de l'excellence opérationnelle au sein du centre national de conformité environnementale.

« La transformation numérique ne signifie pas seulement avoir recours à la technologie au sein de l'organisation. Il s'agit plutôt d'un programme global et complet réalisé dans l'organisation pour offrir des services plus rapides et accessibles. »

« Il y a donc une pression évidente de tous les segments de la société sur les organisations pour les pousser à améliorer leurs services et leur accessibilité sur tous les supports numériques », conclut-il.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com 


Au Koweït, le malaise au sein de la communauté iranienne face à la guerre

Quelque 52.000 Iraniens vivent dans l'émirat de près de cinq millions d'habitants, la plupart travaillant dans le secteur de la pêche, sur des marchés ou dans des boulangeries. D'autres sont des commerçants prospères. (AFP)
Quelque 52.000 Iraniens vivent dans l'émirat de près de cinq millions d'habitants, la plupart travaillant dans le secteur de la pêche, sur des marchés ou dans des boulangeries. D'autres sont des commerçants prospères. (AFP)
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  • Après une accalmie en août, le Koweït a de nouveau été frappé ces derniers jours, avec notamment une attaque ayant provoqué un incendie dans un complexe résidentiel de la capitale
  • Avant même ce nouveau regain d'hostilités, la direction du restaurant "Abshar El Kuwait" a décidé de retirer le mot Iran de son nom en raison de la sensibilité" de la situation, explique à l'AFP un employé

KOWEIT: Dans l'émirat du Koweït, particulièrement visé par les frappes de Téhéran, un réputé restaurant persan a préféré enlever de son nom toute référence à l'Iran, reflet du malaise ressenti par l'importante communauté iranienne.

Depuis le début de la guerre au Moyen-Orient fin février, la République islamique a pris pour cible dans le Golfe des installations pétrolières, infrastructures civiles et bases militaires américaines.

Après une accalmie en août, le Koweït a de nouveau été frappé ces derniers jours, avec notamment une attaque ayant provoqué un incendie dans un complexe résidentiel de la capitale.

Avant même ce nouveau regain d'hostilités, la direction du restaurant "Abshar El Kuwait" a décidé de retirer le mot Iran de son nom en raison de la sensibilité" de la situation, explique à l'AFP un employé.

L'activité, toutefois, "n'a pas été affectée par la guerre", souligne-t-il, alors que des Koweïtiens et des étrangers font la queue devant l'établissement.

"Tristes" 

Même si d'autres Iraniens disent ne pas avoir subi de préjudice, ils ne cachent pas leur angoisse, Hussein faisant état d'une "période extrêmement difficile".

"Nous sommes tristes", témoigne ce commerçant de 35 ans qui préfère utiliser un pseudonyme pour protéger son identité. Lui qui a vécu 18 ans au Koweït dit en effet considérer cet Etat comme son "deuxième pays".

Quelque 52.000 Iraniens vivent dans l'émirat de près de cinq millions d'habitants, la plupart travaillant dans le secteur de la pêche, sur des marchés ou dans des boulangeries. D'autres sont des commerçants prospères, vendant notamment des tissus et des tapis.

Hussein, qui dirige une importante entreprise de textile, s'affaire dans le marché historique de Moubarakiyah, au cœur de la capitale, où les Iraniens représentent environ 40% de la main-d'œuvre.

"Nous vivons ici depuis de nombreuses années et nous ne voulons pas de problèmes entre les deux pays", insiste-t-il.

Il explique qu'il ne peut plus retourner en Iran, où vit sa fille, alors que le trafic aérien a été fortement perturbé entre les deux pays après le 28 février, début des frappes israélo-américaines contre l'Iran.

Les échanges commerciaux entre le Koweït et l'Iran sont importants, atteignant environ 300 millions de dollars en 2024, selon un responsable de la chambre de commerce irano-koweïtienne cité par des médias locaux.

Les exportations iraniennes vers le Koweït comprenaient principalement des produits alimentaires et agricoles, des tapis et des matériaux de construction.

Malgré la guerre, "nos relations avec les clients koweïtiens sont toujours bonnes", assure Hussein. Deux autres commerçants ont tenu le même discours à l'AFP. Mais la tension est palpable.

"Sentiment général d'inquiétude" 

Les autorités koweïtiennes ont accentué la répression vis-à-vis des personnes soupçonnées d'appartenir à des cellules liées aux Gardiens de la Révolution, la puissante force armée de la République islamique.

Elles ont aussi fermé la seule école iranienne du pays le mois dernier, a indiqué à l'AFP une source au ministère de l'Education, sans fournir d'explication.

"Nous voulons simplement vivre et gagner notre vie", souligne Ali, un Iranien d'une trentaine d'années qui a aussi choisi un pseudonyme et qui comme les autres Iraniens interrogés par l'AFP n'a pas souhaité faire de commentaires sur la politique de son pays.

"Nous n'avons subi aucun préjudice et nous n'avons pas été harcelés, mais il y a un sentiment général d'inquiétude. C'est naturel en temps de guerre", dit-il sur le marché de l'or de la ville, où il regarde un écran affichant l'évolution des cours à travers le monde.

"Nous avons le sentiment d'être pris entre deux feux", résume le jeune homme.

A Moubarakiyah, des commerçants iraniens vendent des pâtisseries, notamment à base de tahiné, attirant un flot régulier de clients.

"Les Iraniens sont partout ici", note une Koweïtienne d'une cinquantaine d'années, préférant elle aussi taire son nom.

"Ils font partie de l'histoire du Koweït, et il est impossible d'imaginer se passer d'eux".


Le CICR remet au Liban un homme libéré par Israël 

Le Comité International de la Croix-Rouge (CICR) a remis jeudi aux autorités libanaises un homme qui était détenu en Israël, a indiqué une source de l'armée libanaise à l'AFP, une source du CICR à Jérusalem confirmant que l'opération était "en cours". (AFP)
Le Comité International de la Croix-Rouge (CICR) a remis jeudi aux autorités libanaises un homme qui était détenu en Israël, a indiqué une source de l'armée libanaise à l'AFP, une source du CICR à Jérusalem confirmant que l'opération était "en cours". (AFP)
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  • Le Comité International de la Croix-Rouge (CICR) a remis jeudi aux autorités libanaises un homme qui était détenu en Israël, a indiqué une source de l'armée libanaise à l'AFP
  • Lors de ses dernières négociations avec Israël, le Liban a demandé la libération d'un premier groupe de Libanais capturés par Israël depuis la guerre précédente avec le Hezbollah pro-iranien en 2024

BEYROUTH: Le Comité International de la Croix-Rouge (CICR) a remis jeudi aux autorités libanaises un homme qui était détenu en Israël, a indiqué une source de l'armée libanaise à l'AFP, une source du CICR à Jérusalem confirmant que l'opération était "en cours".

Lors de ses dernières négociations avec Israël, le Liban a demandé la libération d'un premier groupe de Libanais capturés par Israël depuis la guerre précédente avec le Hezbollah pro-iranien en 2024. Un comité de proches de Libanais enlevés par Israël estime leur nombre à plus d'une trentaine.

 

 


Deux Palestiniens tués par l'armée israélienne en Cisjordanie

Omar Mohammed Naji al-Nassan, 19 ans, et Khalil Rassem Khalil Shahada, 16 ans, ont été tués par des soldats israéliens dans le village d'al-Mughayyir, au nord-est de Ramallah, a indiqué le ministère de la Santé. (AFP)
Omar Mohammed Naji al-Nassan, 19 ans, et Khalil Rassem Khalil Shahada, 16 ans, ont été tués par des soldats israéliens dans le village d'al-Mughayyir, au nord-est de Ramallah, a indiqué le ministère de la Santé. (AFP)
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  • Omar Mohammed Naji al-Nassan, 19 ans, et Khalil Rassem Khalil Shahada, 16 ans, ont été tués par des soldats israéliens dans le village d'al-Mughayyir, au nord-est de Ramallah, a indiqué le ministère de la Santé
  • Selon le Croissant-Rouge palestinien, ils ont été grièvement blessés par des tirs à balles réelles lors de heurts, le premier au cou et le second dans le dos, avant d'être transférés vers deux hôpitaux de Ramallah, où les médecins ont prononcé leur décès

RAMALLAH: Des soldats israéliens ont tué deux jeunes Palestiniens en Cisjordanie occupée dans la nuit de mercredi à jeudi, a rapporté le ministère palestinien de la Santé, l'armée israélienne disant avoir ouvert le feu lors d'une "émeute".

L'incident ayant conduit à la mort des deux Palestiniens a débuté par le vol de moutons par des colons israéliens, selon un habitant, ce que conteste l'armée israélienne.

Omar Mohammed Naji al-Nassan, 19 ans, et Khalil Rassem Khalil Shahada, 16 ans, ont été tués par des soldats israéliens dans le village d'al-Mughayyir, au nord-est de Ramallah, a indiqué le ministère de la Santé.

Selon le Croissant-Rouge palestinien, ils ont été grièvement blessés par des tirs à balles réelles lors de heurts, le premier au cou et le second dans le dos, avant d'être transférés vers deux hôpitaux de Ramallah, où les médecins ont prononcé leur décès.

Un journaliste de l'AFP présent au Complexe médical de Ramallah a vu des personnes endeuillées rassemblées autour de l'une des dépouilles.

Selon Amin Abou Alia, chef du conseil du village d'al-Mughayyir, "des colons israéliens (...) ont tenté de voler des moutons" et à la suite d'une confrontation, "l'armée israélienne a imposé un siège au village avant d'y faire une descente".

M. Abou Alia a déclaré à l'AFP que des tireurs d'élite avaient été positionnés dans le secteur, "ouvrant le feu à balles réelles sur les habitants qui tentaient de s'opposer aux colons".

L'armée israélienne, qui occupe la Cisjordanie depuis 1967, a affirmé que les moutons qui se trouvaient dans le secteur du village appartenaient à des Israéliens, indiquant avoir "sécurisé l'entrée du village" pour permettre leur retour à leurs propriétaires.

Sur place, une "émeute" a éclaté, pendant laquelle "des terroristes ont lancé des parpaings et des pierres" sur les soldats, d'après l'armée. Ces derniers ont ouvert le feu afin "d'éliminer la menace", a-t-elle ajouté.

Les violences ont explosé en Cisjordanie depuis l'attaque sans précédent du mouvement islamiste palestinien Hamas contre Israël le 7 octobre 2023, avec des attaques quasi-quotidiennes de colons et des raids réguliers sur des villages palestiniens.

Hors Jérusalem-Est, occupée et annexée par Israël, quelque trois millions de Palestiniens vivent en Cisjordanie, aux côtés de plus de 500.000 Israéliens installés dans des colonies jugées illégales par l'ONU au regard du droit international.

Selon un décompte de l'AFP fondé sur les données du ministère palestinien de la Santé, les soldats ou colons ont tué au moins 1.105 Palestiniens - combattants et civils - depuis le 7 octobre 2023.

Selon les chiffres israéliens, sur la même période, au moins 48 Israéliens - civils et membres des forces de sécurité - ont été tués dans des attaques palestiniennes ou lors d'opérations militaires israéliennes.